Synthèse

[Architecture générale] [Carte Vitale] [Carte du Professionel de Santé] [Fonctionnement du système] [Infrastructure du système] [RSS] [Avantages] [Inconvénients] [Conclusion]

Architecture générale

Le système Sesam-Vitale tire une partie de ces fonctionnalités de 2 cartes à puce.

• La carte Vitale est la carte du patient : elle contient des informations administratives puis médicales dans sa version 2.
• La carte du Pofessionnel de la Santé (CPS) est une carte prouvant son abilitation et servant à la sécurisation des transactions médicales.

Ce système oblige une informatisation des professionnels de la santé. En effet pour pouvoir envoyer des feuilles de soins électroniques, il leurs faut : un ordinateur avec modem et imprimante, des progiciels agréés pour l’élaboration des documents électroniques, des progiciels spécifiques (ex. : dictionnaire des médicaments), un lecteur de carte.

Le système nécessite un réseau de communication entre les PS et l'assurance maladie.

Enfin dans un dernier temps, les changements administratifs d'un patient doivent entrainer la modification des informations sur la carte. Ceci peut ce faire sur l'une des bornes de mise à jour.

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Carte Vitale

Ce qu’il faut savoir

C'est une carte à microprocesseur (norme ISO 7816). Ce n'est donc pas une Java Card.
Elle est d'abord familiale avant de devenir individuelle. C'est l'assuré princial qui possède la carte.
En aucun cas, elle ne sera un moyen de paiement. Le circuit monaitaire reste inchangé.
La durée de vie d'une carte est estimée à 3 ans environ, ce qui implique un changement régulier de celle-ci.
La carte version 1 fut mise en circulation courant 1998. Son remplacement par la carte Vitale version 2 devrait ce faire en 2003.

Informations contenues par la carte

Volet de la carte vitale	Protection des accès
	Lecture	Ecriture
Identification : NOM, PRENOM, numéro nationnal d'identification, etc...	Libre	Réservée à l'AMO
Assurance Maladie Obligatoire Organisme d’affiliation, etc. Ticket modérateur, affection longue durée.	->Libre ->Réservée aux PS	Réservée à l'AMO
Assurance Maladie Complémentaire Identificateur mutuelle, garanties effectives, etc.	Libre	Réservée à l’AMC
Informations Médicales = Volet Santé * Données d'urgence Autres données	-> Libre -> Réservée au PS avec accord patient	Résevée aux PS

* : Le volet santé sera présent sur la carte vitale 2.

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Carte du Professionel de Santé

La CPS sera remise à l’ensemble des professionnels de santé dont les services ou prescriptions sont remboursables, sur simple demande.
Le but de cette carte est l'identification de l’utilisateur d’une application et la sécurisation des transactions électroniques.

Informations de la CPS	Protection des accès
	Lecture	Ecriture
Informations identifiants le PS *	Libre	Protégée (gérée par le G.I.P. CPS)
Informations nécessaires à la facturation	Protégées par code porteur

* : Ces infomations difèrent selon le type du professionnel de santé : Professionnel en formation, avec ou sans ordre, en établissement ...

Une des informations nécessaires à la facturation est la clef privée du PS. Cette clef servira de signature électronique au PS qui authentifiera toutes ses transactions électroniques. (en particulier les FSE) Cette clef est stockée dans la rom de la carte, et son accès est protégé par mot de passe.

On peut faire l'analogie entre la carte de crédit et la CPS. La première est délivrée par l'Etat Civil qui par ce fait certifie des informations contenues par la carte. La deuxième est délivrée pas le G.I.P. CPS, est les informations contenues dans la puce ne sont plus modifiables par la suite.

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Comprendre le mode de fonctionnenent par un exemple

Le médecin arrive à son cabinet, il insère sa CPS dans le lecteur de cartes bi-fentes, une boite de dialogue lui denande son code confidentiel pour avoir accès aux informations qui se trouvent sur la carte.

C'est à ce moment que vous arrivez, victime de la grippe qui sévit dans la région. Votre oscultant vous demande votre carte vitale qui insère dans le lecteur bi-fentes de l'ordinateur qui meuble le bureau. Vous échangez quelques banalités sur les progrès informatiques et son équipement hyper récent, le temps pour votre médecin de trouver et lire votre dossier de santé qu'il à élaboré lui-même au fil des années.

Après un examen minutieux (inspirer, tousser ...) la conclusion est formelle, il vous faudra prendre un anti-biotique, un anti-fièvre et quelques autres anti-choses. Tout ceci est incrit sur une ordonance claire et lisible (pour une fois) grâce à son impimante laser. Vous payez, récupérez votre carte et au-revoir direction la pharmacie.

Arrivé à la pharmacie, vous donnez votre carte, votre ordonance. La pharmacienne peut retrouver votre dossier informatique qui contient tous vos derniers achats fait en ce lieu. Par chance, vous avez le tier-payant dans cette pharmacie. On vous remet le précieux sachet ainsi que votre carte vitale sans que vous ayez à débourser un centime (d'euro).

Votre travail s'arrête là. Dans quelques jours vous allez recevoir une lettre vous annonçant le remboursement des soins en fonction des frais engagés par votre personne.

De leur côté, le généraliste et le pharmacien auront télétransmis les FSE à l'AMO. De plus le pharmacien aura envoyé le double papier de votre ordonance.

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Globalement

Le système peut être décomposé en quatre entités :

• Le lecteur bifentes : Il permet au PS de s'identifier et d'obtenir des informations sur le patient en vue de réaliser une feuille de soins électronique.
• L'équipement du PS : Il est typiquement constitué d'un ordinateur sur lequel est installé un progiciel agréé Sesam-Vitale. Il permet la mise en forme électronique des feuilles de soins.
• Le RSS (Réseau de Santé Social) : Il permet l'acheminement des FSE à l'assurance maladie.
• Assurance maladie obligatoire : Elle traite la FSE et renvoie un accusé de réception au PS émetteur.

Les avantages du systèmes

Rapidité de remboursement et économie de main-d'euvre

Le remboursement est totalement informatisé donc beaucoup plus rapide que précédement.Au part-avant, 60 000 personnes était nécessaires pour saisir les feuilles de maladie dans le système informatique.

Tout le génie de Sésam-Vitale est de faire faire le travail de ces personnes, aux différents PS qui en plus de leurs travail médical fond un travail de secrétaire en "informatisant" les informations nécessaires au remboursement.

Sécurité et baissse de la fraude à l'assurance maladie : rôle de la CPS

Toutes les FSE, sont certifiées par une CPS. Ainsi, un PS (malhonnête) ne pourra pas nier d'avoir prescrit tel ou tel médicament.

La CPS est une clef qui permet de vérouiller et dévérouiller le poste de travail du PS.

Le RSS

C'est une avancée technologique au service de la medecine. Tous les PS seront interconnectés, pour une diffusion rapide des informations médicales.

Le RSS est un service public à concession. L'Etat vérifie sont bon fonctionnement.

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Problèmes techniques

• 1% des cartes sont inutilisables dès leur distribution.
• Il est impossible de réaliser deux FSE au même moment. En effet, comme la carte vitale 1 est unique par foyer, si deux des membres d'une famille tombent malades en même temps à deux endroits différents, alors un seul des membres peut se munir de la carte.
• Des problèmes de saisies de noms et prénoms ont été recenssés.
• Tous les noms et prénoms sont en majuscule ce qui est ennuyeux pour les accents, les tirets et les apostrophes qu'ils peuvent contenir.
• Il n'est pas possible de lire la date de fin des droits ni la date de fin de 100%. Ceci est regrettable pour le PS puisque si il réalisent une FSE en tiers payant et que l'assuré est en fin de droit, alors c'est le PS qui doit payer (alors qu'il ne peut pas le savoir à l'avance !).
• le délai du renouvellement d'une carte vitale est d'au mieux 15 jours
• La carte vitale 2 est retardée, au mieux, à fin 2003 (alors qu'elle était prévue pour fin 1999, au départ). Ceci s'explique par des problèmes éthiques concernant son contenu.

Les problèmes de coûts

Au 31 décembre 1999, le déploiement du système a coûté 3,9 milliards de francs. (Ceci comprend les cartes vitales 1, les bornes, ...).
Pour la carte vitale 2, on peut prévoir une dépense de 1,5 milliards de francs car la carte est cette fois-ci individuelle, ce qui est colossal (60 millions de cartes à 25 francs pièce). Donc on peut se demander pourquoi il n'a pas été réalisé directement le système avec la carte vitale 2 ?

Les problèmes du système

Il a été constaté plusieurs piratages du RSS. Ceci a entrainé l'encryptage des mails depuis un an environ.

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Conclusion en chiffres

En Isère :

Il y a 2024 médecins.
Sur ceux-là, 1545 on fait la demande pour avoir la CPS, soit 76 % des médecins.
Et enfin 1045 télé-transmettent, soit 52 % des médecins.

Il y a donc 500 qui ont leur CPS mais qui ne s'en servent pas...

Sur la France :

• 362 681 CPS distribuées au 5.12.2001
• 55 % des généralistes.
• 10 200 Kinésithérapeutes (soit 30 %)
• 3 600 orthophonistes (soit 40 %)
• 4 400 pharmacies
• 700 infirmiers
• 800 chirurgiens-dentistes

Sondage GIE Sesam-Vitale 2001 : Les assurés satisfaits de la carte Vitale

• 93 % apprécient « sa facilité d’utilisation »
• 89 % se réjouissent de « la disparition de la feuille de maladie »
• 88 % pense que la CV 1 leur « permet de gagner du temps » et leur « simplifie les démarches administratives »
• 81 % trouvent appréciable « l’économie des frais d’envoi pour les remboursements »
• 75 % apprécient la « rapidité de remboursement »

Tous ces chiffres sont soumis à des réserves du fait de leurs provenances du site officiel Sesam-Vitale. Les questions sont bien posées... les réponses bien aiguillées.

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