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Droits d’auteur à l’université (en particulier sur les plateformes numériques)

Est-on propriétaire des supports (numériques) de son cours à l’université ?

En matière de droits d’auteurs, il faut distinguer les droits moraux et les droits patrimoniaux. Ici, je vais essayer de résumer mes (petites) lectures (récentes – Oct 2013) sur la question de la propriété des pages/documents/supports numériques que l’on peut produire pour ses cours et mettre à la disposition des étudiants pour réaliser son enseignement (sur le web, des lms [ex. : Moodle], des plateformes de partages de documents, de vidéos, etc.). Ces créations de l’esprit sont-elles encore à moi, ou appartiennent-elles à l’université, éventuellement au public qui les as reçu ?

Pour comprendre la situation il faut lire la loi :

  • code de la propriété intellectuelle (http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414)
  • code le l’éducation (http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006071191)

mais ce n’est pas suffisant ou assez clair, en particulier le code de l’éducation ne dit pas grand chose sur la question.

Il faut donc poursuivre la lecture, par exemple :

  • un/e bon/e rappel/synthèse de la loi et quelques commentaires : http://fr.jurispedia.org/index.php/Droits_d%27auteur_des_agents_publics_%28fr%29
  • le contexte et un rappel de la loi (p. 32) : http://media.education.gouv.fr/file/2008/08/3/universitenumerique_22083.pdf

À force, il ressort de ces lectures (en privilégiant les plus sérieuses) que la position de l’enseignant du supérieur est la suivante (c’est l’exception dans l’exception) :

Le droit standard s’applique : l’enseignant du supérieur possède les droits moraux et patrimoniaux sur son œuvre.

Attention, à ne pas confondre avec la position de l’enseignement primaire ou secondaire, où la situation est moins favorable à l’enseignant (à partir du moment où il y a création et divulgation d’une œuvre dans le cadre d’un enseignement, les droits de l’enseignant sont restreints, en particulier, il n’a plus accès -quand cela a du sens- au droit de retrait).

Cela n’interdit pas des pratiques dans le supérieur où les œuvres sont propriétés de l’université, cela peut se faire via des contrats supplémentaires pour que l’université soit propriétaire de ces œuvres (ex. : http://www.univ-angers.fr/fr/vie-a-l-universite/services-numeriques/audiovisuel.html).

Des interpréteurs javascript …

(rédaction initale en Juin 2007)

Quelle surprise il y a quelques semaines quand j’ai cherché sur le web si, par hasard, il existait un interpréteur C écrit en javascript qui pourrait tourner dans une fenêtre web. Bon, pour l’insant je n’ai pas trouvé ce que je voulais (j’ai tout de même fait connaissance avec CINT (http://root.cern.ch/root/Cint.html) et Ch (http://www.softintegration.com/), et c’est déjà une bonne chose), mais j’ai découvert plein d’autres langages possédant sur le web un interpréteur javascript (ou au moins une version web), en particulier ProLog ! :

par ordre alphabétique (pour les plus connus) :

quelques uns moins connus :

et enfin, quelques interpréteurs de pseudo-code :

(et il y a aussi des machines amiga / zx / hp / Apple II / … qui sont émulées et des langages visuels Lily, … )

d’autres : http://del.icio.us/search/?all=javascript%20interpreter (ou faire une requête interpreter in javascript)
Attention : il s’agit bien de langage interprété par javascript, et pas le contraire (il y a aussi beaucoup d’interpréteur de javascript dans des langages différents et variés, en particulier en C)

Associé à un éditeur texte web un peu performant, j’imagine des pages possédant un editeur de texte, un interpreteur, et un peu de logique pour analyser/diagnostiquer les productions d’élèves, cela donnerait une page web facile à intégrer à toute plateforme de e-learning et aussi puissante que les rares LispTutor (Elm-Art : http://www.psychologie.uni-trier.de/projects/ELM/elmart.html), et autres rares tuteurs disponibles sur le web (pour un coût beaucoup moindre) …  J’imagine même des composants génériques pour le diagnostic/analyse des langages de programmation.

Pour les éditeurs web de textes, il y a ce qu’il faut sur le web :

Il reste à produire les outils d’analyse/diagnostic génériques et lier le tout … (le tout en javascript, biensur)

Bien à vous,
Denis.

ps : Si quelqu »un connait un autre interpréteur javascript d’un langage, qu’il l’ajoute, en particulier pour C, je cherche encore. Et si vous avez des exemple de pages web ou des interpréteurs sont utilisées à des fins éducatives, je suis aussi interressé.

MAJ 2012  :

Pour ARM, voila un début d’interptéteur écrit en javascript : http://bdenis.pbworks.com/w/page/50436980/mini%20interpreteur%20ARM

Pour le projet de plateforme d’edition, d’interprétation, d’analyse de code voila : http://edba.imag.fr