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Droits d’auteur à l’université (en particulier sur les plateformes numériques)

Est-on propriétaire des supports (numériques) de son cours à l’université ?

En matière de droits d’auteurs, il faut distinguer les droits moraux et les droits patrimoniaux. Ici, je vais essayer de résumer mes (petites) lectures (récentes – Oct 2013) sur la question de la propriété des pages/documents/supports numériques que l’on peut produire pour ses cours et mettre à la disposition des étudiants pour réaliser son enseignement (sur le web, des lms [ex. : Moodle], des plateformes de partages de documents, de vidéos, etc.). Ces créations de l’esprit sont-elles encore à moi, ou appartiennent-elles à l’université, éventuellement au public qui les as reçu ?

Pour comprendre la situation il faut lire la loi :

  • code de la propriété intellectuelle (http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414)
  • code le l’éducation (http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006071191)

mais ce n’est pas suffisant ou assez clair, en particulier le code de l’éducation ne dit pas grand chose sur la question.

Il faut donc poursuivre la lecture, par exemple :

  • un/e bon/e rappel/synthèse de la loi et quelques commentaires : http://fr.jurispedia.org/index.php/Droits_d%27auteur_des_agents_publics_%28fr%29
  • le contexte et un rappel de la loi (p. 32) : http://media.education.gouv.fr/file/2008/08/3/universitenumerique_22083.pdf

À force, il ressort de ces lectures (en privilégiant les plus sérieuses) que la position de l’enseignant du supérieur est la suivante (c’est l’exception dans l’exception) :

Le droit standard s’applique : l’enseignant du supérieur possède les droits moraux et patrimoniaux sur son œuvre.

Attention, à ne pas confondre avec la position de l’enseignement primaire ou secondaire, où la situation est moins favorable à l’enseignant (à partir du moment où il y a création et divulgation d’une œuvre dans le cadre d’un enseignement, les droits de l’enseignant sont restreints, en particulier, il n’a plus accès -quand cela a du sens- au droit de retrait).

Cela n’interdit pas des pratiques dans le supérieur où les œuvres sont propriétés de l’université, cela peut se faire via des contrats supplémentaires pour que l’université soit propriétaire de ces œuvres (ex. : http://www.univ-angers.fr/fr/vie-a-l-universite/services-numeriques/audiovisuel.html).

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Plagiat, référence, hommage – originalité

Il semble y avoir continuité -du coté de l’objet- entre plagiat, emprunt, référence, hommage, … mais les contextes peuvent varier -qui entrainent des glissements de sens et de jugement-, et la dénomination que l’on en fait introduit des ruptures dans l’œil de l’observateur : entre la condamnation et le plaisir d’un clin d’œil partagé.

À l’université, coté étudiant, coté chercheur, le sujet diffère (et il y a d’autres points de vue possible), l’un doit faire preuve d’un travail personnel, l’autre d’un travail original ; l’un et l’autre peuvent faire des emprunts s’ils sont explicitement cités, référencés ; pour les autres (emprunts, emprunts non attribués), il faudrait connaitre l’intention de son auteur, un emprunt trop évident pour l’alourdir d’une référence ? un vol à dissimuler ? une absence d’intention (un emprunt inconscient, involontaire ou aléatoire) ? Selon, l’étudiant pourra être pardonné là où le chercheur sera condamné, mais il restera toujours un doute -l’intention réelle n’est pas accessible- lié à l’honnêteté ou à la bonne foi de l’individu, ainsi qu’à sa clairvoyance (à la distance entre ce qu’il croie et prend pour la vérité/réalité et la réalité elle-même).

Faire la preuve de la faute … difficile.

Peut-on croire à l’originalité ? Il me faudrait être omniscient pour être sûr que ce que je viens d’écrire, ou ce que j’ai écrit est/était original ; ça et là je sens des influences, je pourrais ailleurs remonter la piste vers des emprunts, faire l’analyse de « ma » culture, autre part encore je pourrais rendre explicite ce qui me semble une évidence, … ou en rester là, serein de ma bonne foi, n’ayant eu aucune volonté de voler une idée qui n’aurait été la propriété de tous, dans un raisonnement que chacun aurait pu faire -en quoi m’appartiendrait-il ?-, satisfait d’avoir, au moins pour moi, pu éclaircir un peu ce qui touche au plagiat et rencontre mon opposition par rapport à « ma » conception de la propriété intellectuelle.

en résumé, pour un étudiant, il y aura faute s’il copie là où il aurait dû faire un travail personnel, s’il emprunte consciemment sans citer, si la somme des emprunts conscients est plus importante que la partie qui lui revient, s’il a une intention malhonnête, … (?)

pour le chercheur, c’est encore à voir … les idées ont-elles des propriétaires ? …

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Panorama web

Si ce site doit devenir mon site personnel (professionnel) principal, ou au moins celui qui est le plus réactif, suite aux chaos subis par la plateforme Kaléidoscope (et Alpha-Complexe) où le précédent se trouvait, c’est l’occasion de faire un panorama web à la Prévert avec quelques liens.

Mes anciens sites personnels (professionnels) principaux :

  • site initial lors de ma thèse au LGI, puis LSR en 1995 avec html (et des tests farfelus avec je ne sais plus quel langage, perl ? php ? ex. une page qui permet d’écrire une page sur le site … un gros trou de sécurité …) : http://www-lsr.imag.fr/users/Denis.Bouhineau/ (lien mort)
  • site nantais, en 1997 avec html et qlq scripts (mais mise à jour quotidienne seulement) : http://www.sciences.univ-nantes.fr/info/perso/permanents/bouhineau/ (lien mort)
  • site grenoblois, en 2002 avec html et samba : http;//www-leibniz.imag.fr/Did@TIC/Bouhineau
  • site précédent, en 2007, devenu site historique (tant qu’il existe) : http://www.noe-kaleidoscope.org/people/DenisB/
  • en parallèle, en 2009, mise à jour en 2012, devenu site administratif, en html : http://membres-lig.imag.fr/bouhineau/
  • en parallèle, en 2011, sous spip, un test sans grande suite pour l’instant : https://metah.imag.fr/spip.php?page=site&id_site=20

D’autres sites professionnels/personnels où j’ai produit des pages (pour moi) :

Des sites de travail (cloud9, phpMySql), des sites pour des équipes de recherches, ou l’UFR, des Essais/Tentative/Réflexion de site personnel (professionnel)

Autres sites personnels (non professionnel) :

  • un public, sur mygale, puis multimania puis sur free, en html, depuis 1998: http://denis.bouhineau.free.fr/
  • un autre, privé sur wanadoo, puis orange, depuis 1998

et j’en oublie, des sites ponctuels, des pages administratives, et des sites qui ne me sont pas personnels …

Une conclusion :

  • durée de vie d’un site personnel (professionnel) principal : 5 ans
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Documents officiels spécialité informatique et sciences du numérique

Depuis la rentrée 2010 je fais parti de l’équipe d’enseignants de l’UJF chargée de la formation des enseignants du secondaire intéressés par la prochaine spécialité informatique et sciences du numérique. Le programme pour la formation de ces enseignants est ambitieux d’autant plus que les moyens sont limités (et pourtant le volume horaire alloué à cette formation  est à Grenoble l’un des plus importants).

Au fil des semaines, apparaissent les programmes et documents officiels, en voici qlq un :

Exercice Langage Machine

Quelques exercices tirés des examen d’ALM en L2 :
* un exercice ‘simple’ sur une structure de contrôle + accés à une structure de données
* un exercice ‘moyen’ sur 2 structures de contrôle imbriquées
* un exercice ‘compliqué’ sur la définition d’une procédure récursive

le doc : ArchiAvril2012IM2AG

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